Aller au contenu
Logo LE REFUGE TICLE REFUGE TICRetour à l'accueil

Mentions légales

Dernière mise à jour : 6 septembre 2026

Conformément à la Loi n° 2017-20 du 20 avril 2018 portant Code du numérique en République du Bénin, les informations suivantes sont portées à la connaissance des utilisateurs du site.

Éditeur du site

  • Dénomination sociale : LE REFUGE TIC
  • Forme juridique : Établissement
  • Siège social : Abomey-Calavi, Calavi Kpota, en face de l'église des Témoins de Jéhovah (côté opposé) ; locaux de ADL ÉNERGIE ET SERVICES (Deuxième bureau à droite), BP 001., Bénin
  • Immatriculation (RCCM) : COTONOU N° RCCM RB/ABC/22 A 48057
  • Identifiant Fiscal Unique (IFU) : 0202271165781

Contact

Directeur de la publication

Sedjro Confort Bernard POSSY BERRY QUENUM

Hébergement

Le site est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis. https://vercel.com

Protection des données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées via ce site est soumis à la Loi n° 2017-20 du 20 avril 2018 portant Code du numérique en République du Bénin et au contrôle de l'Autorité de Protection des Données Personnelles (APDP). Les modalités de collecte et vos droits sont détaillés dans notre politique de confidentialité.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de ce site (textes, visuels, logo) est la propriété de LE REFUGE TIC, sauf mention contraire. Toute reproduction sans autorisation préalable est interdite.

Responsabilité

LE REFUGE TIC met tout en œuvre pour fournir des informations exactes et à jour sur ce site. Toutefois, elle ne saurait garantir l'absence totale d'erreurs ou d'omissions. En conséquence, l'utilisation des informations et contenus disponibles se fait sous la seule responsabilité de l'utilisateur.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit béninois. Tout litige relatif à l'utilisation du site relève de la compétence des juridictions béninoises.

Modifications

LE REFUGE TIC se réserve le droit de modifier ces mentions légales à tout moment. En cas de changement, la date de mise à jour indiquée en haut de la page est actualisée.